Assemblée nationale : coup d'envoi de la session extraordinaire

Cette fois-ci, c'est vraiment la rentrée. Après les journées parlementaires des groupes politiques qui composent l'Assemblée nationale et la reprise du travail dans au sein des commissions, les députés retrouvent, ce lundi 25 septembre, les travées de l'hémicycle du Palais-Bourbon pour une semaine de session extraordinaire. Premier texte à l'ordre du jour lundi, à partir de 16h : le projet de loi "pour le plein emploi".

Autre temps fort de cette rentrée parlementaire : mardi, à partir 15 heures, les députés interpelleront Elisabeth Borne et ses ministres sur les sujets d'actualité lors de la traditionnelle séance de questions au gouvernement. Une séance à suivre en direct et en intégralité tous les mardis dans l'émission que LCP consacre aux QAG à partir de 14h.

A noter enfin, dans l'agenda de la semaine, l'examen du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027, inscrit à l'ordre du jour de la séance, mercredi, à 21h30. Un texte au parcours législatif compliqué puisqu'il a été rejeté par l'Assemblée en octobre 2022, au grand dam du gouvernement qui avait été mis en minorité par les oppositions. Adopté par le Sénat en novembre 2022, le projet de loi revient donc en nouvelle lecture devant les députés. En cas de besoin, le gouvernement pourrait recourir à l'article 49.3 de la Constitution. Après ce texte, la fin de la semaine sera consacrée à la suite du débat sur le projet de loi "pour le plein emploi".

Du côté des commissions, qui ont repris leur travail de préparation de l'examen des textes dans l'hémicycle la semaine dernière, la semaine verra notamment les députés de la commission des finances se plonger dans le début de la séquence budgétaire. Mercredi, ils auditionneront le président du Haut conseil des finances publiques, Pierre Moscovici, puis le ministre de l'Economie et des Finances, Bruno Le Maire, ainsi que le ministre délégué aux Comptes publics, Thomas Cazenave, sur le projet de loi de finances pour l'année 2024. 

Un peu plus tôt dans la semaine, trois ministres, dont le ministre des Armées Sébastien Lecornu, seront auditionnés, mardi, à propos des exportations d'armes de la France à travers l'examen de rapports annuels du gouvernement au Parlement. Toujours en matière d'auditions de contrôle, la commission des lois entendra, mercredi, la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté, Dominique Simonnot, sur son rapport annuel. 

Après cette courte session extraordinaire d'une semaine, c'est la session ordinaire du Parlement - qui a lieu de début octobre à fin juin, comme le prévoit la Constitution - qui s'ouvrira lundi 2 octobre.